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ATTENTION !
L’heure du Conseil
est toujours à 18 heures !
Ordre du jour :
- Décision modificative budgétaire n°2
- Participation pour le financement de l’assainissement collectif
- Bail de location de la salle de classe
- Panneaux d’affichage publicitaire
- Extension du périmètre du SITPA
- Versement des subventions 2012
- Recensement de la population 2013
- Dossier attributif de subvention assainissement 2012
- Questions diverses
Mots-clefs : Assainissement, panneaux affichage, recenssement, subvention
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Le compte-rendu rédigé par l’équipe du Blog de Léon est en ligne.Vous le trouvez ci-dessous.
Vous pouvez visualiser le compte-rendu de la mairie en cliquant ici.
Tous les conseillers sont présents sauf Mme Béatrice Simon, excusée. Un pouvoir de vote a été donné à Mme Françoise Cases [NdA : application de l'article L2120 du CGCT]. Mr le Maire nomme Mr Pierre Pount-Biset comme secrétaire de séance. L’auditoire était composé d’une vingtaine de personnes. |
Ordre du jour
- Demande de subvention au Conseil général pour l’acquisition de mobilier scolaire
- Demande de subvention au Conseil général pour travaux d’adaptation du bâtiment préfabriqué maternelle
- Approbation du rapport 2008 du SIECHA sur le prix et la qualité de l’eau
- Fixation des nouveaux horaires de l’école à compter de la rentrée septembre 2009
- Délibération modificative du budget assainissement
- Questionnaire pour l’élaboration du PLU
Mots-clefs : Antenne GSM, délibération, eaux, Ecole, horaires école, mobilier, PLU, scolaire, siecha, subvention
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