Le Blog de Léon

Le compte rendu de la Mairie sur la réunion de ce Conseil Municipal est en ligne… Pour y accéder, cliquer sur le lien suivant compte-rendu mairie. Le compte-rendu du Blog de Léon est ci-dessous : Ordre du jour Rentrée scolaire Pandémie grippale Tickets cantine scolaire Contrat d’accompagnement dans l’emploi Subventions aux associations Ouverture d’une ligne de crédit de trésorerie Demande de permis de construire pour préfabriqué école Remboursement de 11,000€ du compte à terme du CCAS Extension du périmètre SITPA

Tous les conseillers sont présents sauf Mmes Sylvie Combelles (pouvoir donné à J. Boulanger) et Hélène Collao (pouvoir donné à P. Pount Biset). Une quinzaine de personnes assiste à cette réunion.

Mr le Maire nomme Mme Andrée Pez comme secrétaire de séance.

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 8 juin 2009

C. Mazas demande à ce que le mot « Orange » soit retiré du compte-rendu dans le paragraphe n°3 relatif à l’antenne relais. En effet, C.Mazas rappelle que les votes du conseil municipal sont liés au refus de l’implantation d’une antenne GSM de manière générale, et non pas au seul opérateur Orange. Il est convenu de mettre « téléphonie mobile » en lieu et place de «Orange». Cette demande de correction est acceptée.

M. Goncalves regrette et fait remarquer que ne figure pas dans le compte-rendu de ce conseil municipal, le fait que l’autorisation d’installation de cette antenne relais prise le 30 octobre 2008 par M. le Maire était illégale, du fait de l’absence de consultation préalable du conseil municipal.

M. Goncalves indique que lors de ce conseil municipal du 8 juin 2009, un certain nombre de décisions avaient été ajournées avec un engagement de traiter les sujets rapidement. Comme il n’y a pas eu de conseil municipal depuis le 8 juin, le délai supérieur à 3 mois lui semble trop long au regard des engagements.
F. Cases fait remarquer que le bulletin municipal qui a été distribué à tous les habitants de Saint Léon au mois de juillet comprend le compte-rendu du conseil du 8 juin alors que celui-ci n’était pas approuvé [NDR : et qu'il fera l'objet de modifications comme indiqué ci-dessus]. M. le Maire répond qu’il faudra faire attention dans le futur.

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 8 juin 2009 :
POUR : 8
CONTRE : 1
ABS : 6

Rentrée scolaire

L’effectif de l’école de Saint Léon se répartie comme suit :

Maternelle 55 élèves

• 28 dans la classe de Mme. Teodoresco
• 29 dans la classe de Mme Mendez

Primaire 86 élèves

• 17 en classe de Primaire 1 CP-CE1 (M. Pares)
• 17 en classe de Primaire 2 CP-CE1 (S. Jeanmougin)
• 26 en classe de Primaire 3 CE2-CM1-CM2 (M. Dzierza)
• 26 en classe de Primaire 4 CE2-CM1-CM2 (C. Duclos)

L’équipe enseignante a été renouvelle à 50% par rapport à l’année précédente.
M. le le Maire indique que la rentrée s’est bien passée, sans problème majeur.

Pandémie grippale (A H1N1)

Les conseillers ont débattu sur les documents reçus des services de l’état d’un coté et de la communauté de commune de l’autre. Ces documents doivent permettre à l’équipe municipale de réaliser un plan de continuité d’activité en cas de pandémie qui affecterait le personnel municipal et/ou les membres du conseil.

Les membres du conseil considèrent qu’il est très difficile de remplir les documents demandés, en l’absence de support méthodologique. Par ailleurs, du fait des nombreuses informations qui circulent, il est difficile de se faire une raison par rapport à ce problème. Il est convenu de programmer une réunion dédiée à ce sujet en demandant au Dr Elsankari de bien vouloir participer afin de donner des informations précises. Une date de principe pour cette réunion est fixée au 23 septembre en début de soirée et M. le Maire indique prendre contact avec le Dr Elsankari le 17 septembre.

M. le Maire indique que le commune dispose de 300 masques d’hygiène et de produits désinfectants. Par ailleurs, 5000 masques sont approvisionnés par COLAURSUD.

Tickets de cantine scolaire

La question d’un changement de mode de paiement des tickets de cantine a été posée à la trésorerie de Nailloux. L’idée est de faire réaliser un paiement mensuel s’appuyant sur un décompte des repas pris par les enfants. Une facture serait émise en fin de mois et transmise aux parents pour paiements. Ce système pourrait remplacer le système actuel basé sur un paiement de tickets à la Mairie, tickets qui sont ensuite remis par les enfants à chaque repas.

La trésorerie a répondu que le système actuel était plus souple, et qu’il permettait à des familles ayant peu de moyens de gérer l’achat de ces tickets de cantine de manière plus souple qu’avec une facturation mensuelle.

F. Cases exprime sa position, disant que la réponse de la trésorerie est bien trop légère, que l’analyse des avantages et inconvénients doit être plus complète. En particulier, la souplesse d’un paiement mensuel tient au fait qu’il ne sera plus nécessaire pour les parents qui travaillent à plein de temps de venir à la Mairie acheter les carnets de tickets. De plus, le paiement mensuel donnera un décalage de quelques jours à quelques semaines, entre la consommation d’un repas et le paiement correspondant (du fait de la facturation de fin de mois et du paiement à la suite de la réception de cette facture), décalage non négligeable pour les familles en difficulté financière.

M. le Maire explique que le système de facturation mensuelle engendrerait un surcroît de travail pour la Mairie du fait de la préparation des factures. Certains conseillers répliquent que ce travail sera sans doute équivalent à la charge actuelle consistant à vendre les tickets aux parents, à la demande lorsque ceux-ci se présentent.

A. Pez propose de poser la question aux parents d’élèves. Cela peut être fait à travers la commission école ou à travers les délégués des parents d’élèves.

Le Maire revient sur la souplesse importante du système actuel et sur le problème qui pourrait être créé par le décalage entre les paiements des repas sous un délai d’un mois environ (facturation mensuelle) et l’obligation pour les collectivités de payer les fournisseurs sous 15 jours. S’ensuit une discussion entre élus sur l’obligation ou non de payer les fournisseurs sous 15 jours pour les collectivités territoriales. [NDR : il semble que ce délai soit de 40 jours depuis le 1/1/2009. Voir le lien marchéspublicspme.com].

Il est décidé de soumettre cette questions aux parents d’élèves [NDR : sans que le planning ou le moyen ait été précisé] et d’en reparler au prochain Conseil Municipal où ce point sera mis à l’ordre du jour.

Contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE)

M. le Maire indique les modalité de ce dispositif, [NDR : point déjà abordé lors du Conseil Municipal du 20 mars 2009] c’est à dire un contrat de un an maximum pour une personne de moins de 26 ans. Une personne de la commune répondant aux critères de ce CAE a fait la demande auprès de la Mairie.
M. le Maire indique que 90% de l’aide viendra de l’Etat + 4% de plus si l’emploi s’accompagne d’une formation externe.

[NDR : voir le lien Principe du CAE] « Le contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE) porte sur des emplois visant à répondre à des besoins collectifs non satisfaits. Il a pour but de faciliter l’insertion professionnelle des personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières d’accès à l’emploi. »

F. Cases demande à quelle tâche cette personne serait affectée au sein de la Mairie ?
M. Maire répond qu’il s’agit de s’occuper de l’entretien des espaces verts de la commune. Ce à quoi Mme Cases s’étonne qu’il y ait suffisamment de travail pour cette personne en plus des titulaires de cette fonction et que, par ailleurs, le besoin pour les mois à venir (hiver) n’est pas flagrant.

M.Goncalves demande si un appel à candidature a été réalisé afin de voir combien de personnes sur la commune pourraient être intéressés par ce dispositif. Il précise qu’un processus transparent et ouvert devrait permettre d’évaluer le nombre de personnes intéressées, puis de le confronter aux moyens financiers et d’encadrement dont dispose la commune. Uniquement à partir du moment ou ces deux actions sont réalisées, il est possible de décider en commission, de la mise en place du CAE pour telle ou telle personne. M. Goncalves demande quelle serait la position de M. le Maire si une nouvelle personne faisait la même demande dans quelques semaines ou mois ? Il demande à ce qu’une politique de principe soit mise en place, avec ces règles claires, permettant de gérer les demandes.

C. Mazas se demande pourquoi un contrat type a été envoyé à tous les conseillers municipaux, sachant que le coût exact à la charge de la commune n’est pas connu. Il semble qu’il y ait incohérence entre les chiffres fournis dans le document du pôle emploi de COLAURSUD et les chiffres fournis sur le site Internet du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville.

J. Boulanger demande à ce que le document soit rempli correctement avec les chiffres réels et définitifs avant de mettre cette délibération au vote.

C.Mazas fait remarquer que la question avait déjà été posée en mars 2009 [NDR : cf http://leblogdeleon.free.fr/?p=1006] mais que la décision avait été ajournée dans l’attente du vote du budget. M. Mazas se demande si c’est un vrai service qui va être rendu à cette personne, que de la déscolariser, de ne pas être en mesure de lui fournir un diplôme ni de la former à un métier. Comme l’état financier de la commune ne permet pas de l’embaucher, cette personne va se retrouver sans emploi, ni diplôme, ni formation dans 6 mois ou un an.

A. Pez indique qu’une formation est prévue pour ce jeune, dans le contexte de la mise en place de ce CAE.

La question est posée par quelques conseillers à propos de l’organisme ou l’entreprise qui a accepté de former cette personne. La réponse est donnée par Mme A. Pez : Il s’agit de l’entreprise PEZ MINI-MECA.

C.Mazas s’étonne que l’on puisse mettre en place un contrat de ce type, financé partiellement par la Mairie, et que le personne soit formée chez un membre du conseil municipal. Suite à un débat houleux sur ce sujet, Mme A. Pez dit ne plus souhaiter recevoir cette personne en formation au sein de son entreprise.

F. Cases précise que la ligne budgétaire n’existe pas pour cette opération.

J. Boulanger regrette qu’il n’est pas été dit, dès que ce point a été abordé lors de la séance de ce jour, que l’entreprise « formatrice » était choisie et qu’il s’agissait de celle citée ci-dessus.

M. Goncalves a demandé si la question de la formation avait été posée à d’autres employeurs potentiels … aucune réponse ne lui ait fournie.

M. le Maire demande de passer au vote :

POUR : 6
CONTRE : 5
ABS : 4

Subventions aux associations

Les conseillers municipaux ont reçu un document donnant le détail des subventions allouées à chaque association de la commune.

J. Boulanger regrette de n’avoir reçu les documents de travail et de préparation de ce conseil que 3 jours avant la date de la réunion. Ce délai est bien trop court selon elle, pour travailler efficacement sur les sujets de la commune.
Par ailleurs, M. Goncalves fait remarquer que la méthode de travail des membres du conseil municipal n’est pas bonne. Il regrette qu’une réunion spécifique sur la façon de travailler, qui était demandée par l’ensemble des membres du conseil, n’ait jamais été organisée par M. le Maire.

J. Boulanger explique que les besoins des différentes associations n’ont jamais été demandés aux responsables. De même que les attributions devaient être conditionnées par la fourniture de bilans et de comptes, des associations.

Pour F. Cases, il n’y a pas assez d’éléments à ce jour pour voter la répartition de l’allocation globale aux différentes associations. Cependant, J. Boulanger explique que les subventions ont déjà été versées aux associations, alors que la décision n’a pas été prise en conseil municipal.

M. le Maire répond qu’il s’agit d’un oubli.

J. Boulanger ne comprend pas pourquoi la somme allouée à la coopérative scolaire figure sur le budget des associations. Selon elle, cette coopérative ne peut se prévaloir du même statut et du même traitement que les associations du village. La réponse de M. le Maire est que la somme allouée à la coopérative scolaire ne peut pas entrer dans le budget scolaire. Il faut donc la mettre à un autre endroit qui est le budget des associations.

M. le Maire demande de passer au vote, malgré le refus de J. Boulanger, F.Cases et C. Mazas.
POUR : 8
CONTRE : 0
ABS : 7

[NDR : Malgré toute notre attention, nous ne pouvons pas garantir que ce décompte des voix soit exact]

M. Goncalves tente de faire réagir les autres membres du conseil, sur le fait de voter une délibération sans que le travail préalable de la commission n’ait eu lieu, et alors que les sommes ont déjà été versées. Pas de réponse de la part d’une partie du conseil. M.Gers fait remarquer que cela doit être améliorer.

[NDR : le compte-rendu du Conseil Municipal du 31 mars 2009 dit la chose suivante : « Un crédit global de 17,720€ a été inscrit à l'article 65748 par la commission finance. La commission des « fêtes et associations » est chargée de la répartition de cette somme entre les différentes associations de la commune ».]

Ouverture d’une ligne de crédit de trésorerie

M. le Maire présente cette demande comme l’ouverture d’une ligne de trésorerie qui pourrait éventuellement servir pour des travaux à venir qui seraient éventuellement votés par le Conseil Municipal.

F. Cases et B. Simon demandent la nature de ces travaux.
M. le Maire répond que cela sera utilisé pour les travaux de raccordement des maisons du coeur du village à l’assainissement.
D.Bordes, secrétaire de Mairie, indique aussi que ce crédit est utilisé pour les remboursement de TVA.
M. le Maire demande le vote d’un montant de 100,000€ à un taux de 2,31% sur un an, à compter de la délibération auprès du Crédit Agricole.
B.Simon demande pourquoi il n’y a pas eu d’autres devis. M.Escache lui réponds que la demande a été faîtes auprès de Dexia, à la Caisse d’Epargne et au Crédit Agricole mais que seul le Crédit Agricole a répondu.

C. Mazas indique qu’il aurait aimé avoir plus d’information et de documentation avant le conseil.

La délibération est soumise au vote du conseil :
POUR : 8
CONTRE : 1
ABS : 6

Permis de construire du préfabriqué de l’école

M. le Maire rapelle que la mairie a un an pour déposer cette demande de permis.
C. Mazas demande quelles sont les modalités de consultation de l’architecte qui pourra réaliser ce dossier de demande de permis de construire. Les conseillers conviennent que la consultation de 3 professionnels dont celui qui a signé les plans de l’école est un nombre correct.

Compte à terme du CCAS

Il existe un montant de 11,000€ à replacer auprès du trésor public, chaque année.
D. Bordes suggère que le vote de cette opération (qui est obligatoire) soit fait par le conseil municipal pour la durée du mandat et non pas renouvelé chaque année sinon la commune perd ainsi chaque année 4 à 5 mois d’intérêt.

POUR : 14
CONTRE : 0
ABS : 1

Périmètre du SITPA

La commune de Canens entre dans le périmètre du Syndicat Intercommunal pour le Transport des Personnes Agées (SITPA)

Questions diverses

• C. Mazas demande à M. le Maire quelle est la procédure pour inscrire un sujet à l’ordre du jour d’un conseil municipal. En effet, il regrette que malgré 3 tentatives, un ou plusieurs sujets d’intérêt n’ai pas été inscrits à l’ordre du jour des conseil municipaux.
  Pas de réponse de la part de M. le Maire.

• C. Mazas demande quel est le statut de la voirie du lotissement d’En Souleia ?
• M. le Maire répond que ce point figurera à l’ordre du jour du prochain conseil municipal. C. Mazas explique qu’il a eu accès à un acte notarié signé de la main de M. le Maire de Saint Léon en 2007, attestant de la cession de cette voirie à la Mairie par l’association des propriétaires du lotissement. Cet acte notarié préciserait que le signataire [NDR : M. le Maire] dispose de l’accord du conseil municipal pour réaliser cette opération. C. Mazas explique qu’aucune délibération n’a jamais été prise dans ce sens et que le Maire a signé et que la mairie acquis cette voirie, sans accord du conseil municipal. Il s’en suit un vif débat autour de ce point. M. le Maire souhaite clore le sujet en expliquant que ce point sera débattu au prochain conseil municipal. M. Goncalves évoque l’illégalité d’un tel engagement pris au nom du conseil municipal ainsi que la notion d’acte frauduleux. Le point est clos par M. le Maire.

• M. Goncalves demande pourquoi les délibérations ajournées lors de certaines séances du conseil municipal, ne reviennent pas postérieurement avec un complément d’information ? Il cite le cas du devis de la société URBANE à propos des travaux sur le PLU. M. le Maire évoque l’existence d’un avenant au contrat initial de URBANE. M. Goncalves souhaite attirer l’attention de la commission finance et leur demande une grande vigilance à propos des factures de cette société.

• C. Mazas informe les membres du conseil des points suivants :

1. Le problème de la réparation du carillon de Caussidières est difficile à résoudre du fait que l’entreprise qui l’avait installé a pris le moteur. De ce fait, il est impossible de demander d’autres devis. Il indique que d’autres entreprises sont mieux placées en terme de prix que la société Lapassade et qu’il considère que l’entretien n’a pas été fait correctement. M. le Maire indique qu’un courrier sera adressé à cette entreprise pour lui demander de restituer le dit moteur.
2. Concernant les voiries d’accès aux fermes de la commune, la commission urbanisme doit contacter les propriétaires afin de faire un état des lieux, puis le conseil devra délibérer pour la régularisation. Les voiries ont été acquises il y a 10 ans environ, mais le cadastre n’a pas été mis à jour.

• M. Goncalves indique que le conseil est toujours en attente d’un devis pour la réalisation des bilans de fonctionnement des stations d’épuration de la commune. Ce devis doit permettre d’avoir une autre proposition que celle de la SATES [NDR : voir compte-rendu du 20 mars 2009 http://leblogdeleon.free.fr/?p=1006]. Par ailleurs, il semblerait que la station de Magalou ne fonctionne pas bien et les analyses de la DDAS sont attendues afin de vérifier ce point.
• A propos des malfaçons des travaux de l’école, M. Goncalves indique que la déclaration de sinistre a bien été faite mais que rien n’est réglé à pour les fuites dans la toiture ou la pose du carrelage de la cuisine. Il signale que les travaux ont été payés intégralement et qu’il convient de mettre la pression sur les experts et les artisans afin de rétablir une situation normale. M. le Maire répond que des actions en rapport avec ce sujet seront initiées lors du prochain conseil municipal, avec travail des commissions concernées au préalable.

• M. Goncalves demande la communication des résultats de l’enquête réalisée en vue de préparer l’élaboration du PLU. M. le Maire répond qu’il y aura une réunion spécifique sur ce sujet. Mme Sylvie Combelles présentera les résultats de cette enquête bientôt. Mme A. Pez indique que le taux de réponse a été de 28%. F. Cases ainsi qu’une partie du conseil expliquent qu’il y a d’autres conclusions à tirer de ce questionnaire que le simple taux de réponse.

• J. Boulanger demande à ce que de nouveaux containers de poubelles soient installés. M. le Maire répond que la demande a été faite à COLAURSUD.

• C. Mazas signale que la carillon du clocher de l’église de Saint Léon ne fonctionne plus. Comme le moteur électrique de celui-ci a été changé il y a deux ans environ, il s’inquiète d’un problème d’alimentation électrique qui aurait causé cette panne.

• C. Mazas signale qu’un câble électrique passe au dessus de l’un des angles du terrain de football, à une hauteur qui lui semble dangereuse. Il pose la question de la sécurité lors de l’utilisation du terrain.

Il est 23h30 et la séance et levée. Il n’est pas donné de date pour le prochain conseil municipal.

Mots-clefs :CAE, Cantine, CCAS, Conseil Municipal, grippe, permis de construire, Préfabriqué, rentrée, SITPA

Ce bulletin a été publié le Lundi 28 septembre 2009 19:58 et est classé dans Flash, Vie Municipale Vous pouvez suivre les réponses à ce bulletin avec le fil RSS 2.0. Vous pouvez répondre, ou faire un rétro-lien depuis votre site.