Archives Mairie

Nous regroupons dans cette page tous les documents que nous avons et qui sont relatifs à la vie municipale de notre village:


Comptes Rendus des Conseils Municipaux


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2008

21 mars 2008
  • Election du Maire
  • Election des Adjoints
  • Election des délégués auprès des Syndicats Intercommunaux
8 avril 2008
  • Élection des délégués auprès des Syndicats Intercommunaux (suite)
  • Composition des commissions municipales
  • Désignation du Conseil d’Administration du C.C.A.S. et des élus en charges des questions de défense et sécurité routière
  • Indemnités de fonction du Maire et de ses adjoints
  • Régime indemnitaire du personnel communal
  • Assainissement eaux usées: demande de subvention
  • Demande de Garantie d’emprunts pour la Cité Jardins
  • Extension du périmètre du SITPA
  • Nom des rues des lotissements
4 juillet 2008
  • Location ancienne salle de classe (Épicerie « Chez Carine »)
  • Pose d’un climatiseur dans le local réserve de la cantine
28 octobre 2008
  • École:
    • rentrée des classes, effectif
    • demande au Conseil Général d’un double préfabriqué
    • rapport des services vétérinaires concernant la cantine
  • Autorisation de passage terrain M.Bruneau
  • Pool routier et voirie
  • Virement de crédits
  • Demande de la FNACA pour plaque commémorative
  • Nom des rues des lotissements
  • Enfouissement de la ligne de moyenne tension de Rouaix
  • Haut débit par ADSL
  • Extension du périmètre du SITPA
  • Abri bus et passage protégé de Lasserre
9 décembre 2008
  • décisions modificatives budgétaires
  • réservation d’emprunt CDC auprès de DEXIA
  • indemnité de conseil et de budget
  • annulation de régie de recette de la garderie municipale
  • subventions aux associations
  • nomination d’un commissaire enquêteur
  • présentation du projet de PLU
  • devis pour les orientations d’aménagement du PLU
  • devis de mise à jour du schéma directeur d’assainissement
  • devis de relevé topographique pour l’urbanisation du centre du village
  • devis de nettoyage des vitres du groupe scolaire
  • devis d’enfouissement du réseau EDF du groupe scolaire
  • devis de climatisation de la réserve de la cantine scolaire

2009

20 mars 2009
  • Titularisation de M. BARES
  • Création d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi
  • Remplacement de Melle MAZAS
  • Consultation pour l’assurance statutaire du personnel communal
  • Emprunt de 500 000 euros auprès de la caisse d’épargne
  • Autorisation de passage MONFRAIX/DA COSTA
  • Réparation du carillon de Caussidières
  • Assistance du SATES pour contrôle des stations d’épuration
  • Avis sur le projet de PLU d’Auragne
  • Compte-rendu oral des commissions communales
8 juin 2009
  • Travaux préfabriqué école
  • Ecole numérique
  • Antenne orange
  • Questions diverses
16 septembre 2009
  • Rentrée scolaire
  • Pandémie grippale
  • Tickets cantine scolaire
  • Contrat d’accompagnement dans l’emploi
  • Subventions aux associations
  • Ouverture d’une ligne de crédit de trésorerie
  • Demande de permis de construire pour préfabriqué école
  • Remboursement de 11,000€ du compte à terme du CCAS
  • Extension du périmètre SITPA
27 novembre 2009
  • arrêt du projet du PLU
  • syndicat mixte de l’eau et de l’assainissement
  • travaux et acquisitions
  • indemnités de conseil
  • cimetière de Laval
  • adhésion SATESE
  • CCAS
  • Lotissement “en souleilla”
  • Questions diverses
21 décembre 2009
  • Décisions modificatives du budget communal et assainissement 2009
  • Convention ATESAT
  • Contrat assurance statutaire du personnel communal
  • Modification des statuts de CO.LAUR.SUD
  • Projet de permis de construire du parc éolien
  • Permis de construire GAEC FOREST
  • Questions diverses

2010

8 mars 2010
  • Approbation de l’arrêt de projet de PLU de la commune de Saint Léon
14 avril 2010
  • Budget CCAS / Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2009, vote du budget primitif 2010
  • Budget Assainissement / Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2009, vote du budget primitif 2010
  • Budget Communal / Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2009, vote du budget primitif 2010
7 juillet 2010
  • Budget assainissement : décision modificative n°1
  • Médaille d’honneur du travail
  • Syndicat intercommunal des eaux Hers / Ariège
  • Syndicat intercommunal pour le transport des personnes âgées
  • Subventions 2010 aux associations
  • Travaux et acquisitions
  • Questions diverses
31 juillet 2010
  • Approbation de la modification des status de la communauté de communes CoLaurSud
10 septembre 2010
  • Élection du 2ème adjoint au Maire
  • Personnel communal
  • Mise à disposition des services de l’État pour l’instruction des autorisations d’urbanisme sur le territoire communal
  • Travaux
  • Adhésion au SATESE pour l’assainissement collectif
  • Adhésion au SMEA pour le transport des eaux usées du poste de relevage à la station de Magalou.
20 décembre 2010
  • Budget communal : décision modificative n°1
  • Indemnité de conseil et indemnité de budget de M. le Trésorier de Nailloux
  • Schéma d’aménagement et de gestion des eaux
  • Démission de Mme SIMON Béatrice des commissions
  • Adhésion au SMEA, retrait de la délibération du 20/09/2010
  • Plan local d’urbanisme
  • Questions diverses

2011

A compléter…

2012

A compléter…
26 juin 2012
  • Décision modificative budgétaire n°2
  • Participation pour le financement de l’assainissement collectif
  • Bail de location de la salle de classe
  • Panneaux d’affichage publicitaire
  • Extension du périmètre du SITPA
  • Versement des subventions 2012
  • Recensement de la population 2013
  • Dossier attributif de subvention assainissement 2012
  • Questions diverses
23 octobre 2012
  • Assainissement : programme départemental 2013
  • Travaux et acquisitions
  • Redevances pour occupation du domaine public
  • Cession du central téléphonique
  • Bail de location salle des associations
  • Bail de location ancien cimetière de Laval
  • SIECHA : rapport 2011 sur l’eau
  • Cantine scolaire
  • Questions diverses
17 décembre 2012
  • Contrat groupe d’assurance statutaire
  • Indemnité de conseil et de budget du trésorier
  • Clôture propriété BRUNEAU
  • Accès épicerie
  • Demandes de subventions
  • Questions diverses

2013

12 décembre 2013
  • Assainissement : demande de subvention de l’Agence de l’Eau
  • Emprunt de 15 000 € pour l’acquisition d’un véhicule utilitaire
  • Emprunt de 103 000 € pour acquisition de la parcelle B 400
  • Reversement à CoLaurSud du fond d’amorçage (semaine scolaire à 4.5 j)
  • Indemnité de conseil et de budget 2013 au Trésorier de Nailloux
  • Assurance statutaire du personnel communal
  • Collecte financière pour les sinistrés des inondations
  • Convention pour le prêt du mobilier du foyer rural
  • Travaux et acquisitions
  • Questions diverses . . .

Bulletins Municipaux


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Date Contenu
Janvier 2014
  • Éditorial de M. le Maire (Discours des Voeux)
  • Etat Civil 2013 (Naissances, Mariages, Décés)
  • Infos Économiques (Urgences, Commerces, Artisans, Autres services et Hébergements)
  • Infos Pratiques (Permences, Téléphones, Horaires, Pharmacie de Garde)
  • Infos Diverses
  • Le Petit Journal des Associations
  • Comptes Rendus des Conseils Municipaux
Juillet 2011
  • Éditorial de M. le Maire
  • Infos Économiques
  • Infos Associatives
  • École
  • Infos Diverses
  • Comptes Rendus des Conseils Municipaux
  • Le Petit Journal des Associations
Juillet 2009
  • Budget Communal 2009
  • Intercommunalite
    • R.A.M.: Relais d’Assistantes Maternelles
    • La Déchetterie
    • La Voirie
    • le secteur Jeunes
  • Vie Associative
  • Bilan de l’année scolaire écoulée
  • Divers
    • Questionnaire PLU
    • Divagation des animaux domestiques
    • Règles de bon voisinage
    • Et si on parlait de l’alcool et de la jeunesse ?
    • Le Cercle des Entrepreneurs
  • Comptes Rendus des Conseils Municipaux.
Janvier 2009
  • Vœux du Maire
  • Recensement de la population
  • Accueil EURL « Chez Carine »
  • État Civil: Naissances, Mariages, Décès
  • Présentation du C.C.A.S (Centre Communal d’Action Social)
  • Vie associative: Prochains événements, vœux des associations
  • La vie de l’école
  • Transports en commun


Bulletins d’information de vos élus


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Juillet 2011
  • Plan Local d’Urbanisme (PLU)


Archives PLU 2011


Avis motivé concluant l’enquête publique

Vous trouverez ci-dessous les pièces constitutives du rapport d’enquête du commissaire enquêteur, Anne Ferrand, sur le PLU de notre village :

Pièces constitutives du dossier PLU

Les pièces « St Léon Synth avis PPA V4″ et « Zonage St Léon pour EP V4modifTableau » sont les pièces constituant le Dossier de synthèse des avis des services et des réponses apportées dans le projet de PLU soumis à enquête. Elles viennent modifier le zonage prévu dans le projet initial.

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