Posts Tagged “conclusion”

Le compte-rendu de cette enquête publique et le rapport de conclusion du commissaire enquêteur sont disponibles à la Mairie, et sur ce site.

Nous venons de mettre en ligne ces documents sur la page dédiée PLU, il vous suffit de suivre ce lien : http://leblogdeleon.free.fr/?page_id=3423

D’après le rapport d’enquête (page 40) : Le rapport d’enquête et les conclusions du commissaire enquêteur ont été transmis le 17 mai 2011 à la mairie de Saint-Léon (en deux exemplaires ainsi qu’un fichier numérique de ces rapports).

D’autres articles suivront sur ce sujet. Cet avis motivé défavorable ainsi que l’ensemble des remarques contenus dans le rapport, doivent permettre de reprendre ce dossier différemment, dans l’intérêt de nous toutes et tous.

L’avis motivé du commissaire enquêteur :

Mots-clefs :, , , ,

Comments Un commentaire »

Creative Commons License
Le Blog de Leon by Le Blog de Leon est mis à disposition selon les termes de
la licence Creative Commons Paternité-Pas d'Utilisation Commerciale-Pas de Modification 2.0 France.

Nombre de Visiteurs />
   </a>
</div></div>

<div id=

Propulsé par WordPress, Mandigo theme by tom.
Bulletins (RSS) et Commentaires (RSS).