Le Blog de Léon

Le compte rendu de la Mairie sur la réunion de ce Conseil Municipal est en ligne : Compte-rendu mairie.

Depuis les dernières élections municipales, nous sommes un certain nombre à assister aux conseils municipaux de notre village. Nous voulons profiter de la disponibilité que nous nous donnons pour partager avec vous ce que nous apprenons lors de ces conseils.

Nous aimerions que nos comptes-rendus soient aussi objectifs et factuels que possible. Si vous constatez une erreur ou une omission qui nuiraient à cette objectivité, n’hésitez pas à le signaler en commentant le compte-rendu en question. Par ailleurs, si vous souhaitez compléter ce compte-rendu, utilisez le mode «commentaire» du Blog de Léon. Ces commentaires sont là pour vous permettre d’exprimer votre opinion sur les points abordés par le conseil tout en restant respectueux et courtois.

Tous les conseillers municipaux sont présents sauf Jocelyne Boulanger. 28 personnes assistent, dans le public, à cette séance.

Ordre du jour : « Approbation de l’arrêt de projet de PLU de la commune de saint Léon ».

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Le prochain Conseil Municipal est programmé.

Ordre du jour :

« Approbation de l’arrêt de projet de PLU de la commune de saint Léon »

Nous comptons sur votre présence, car comme exprimé à travers plusieurs articles dans le Blog de Léon, le projet de PLU est un élément majeur du développement de la commune.

Le compte rendu de la Mairie sur la réunion de ce Conseil Municipal est en ligne: Compte-rendu mairie. Le compte-rendu du Blog de Léon est ci-dessous : Ordre du jour : arrêt du projet du PLU syndicat mixte de l’eau et de l’assainissement travaux et acquisitions indemnités de conseil cimetière de Laval adhésion SATESE CCAS Lotissement « en souleilla » Questions diverses

Tous les conseillers sont présents sauf Mmes Béatrice Simon, Hélène Collao et Magali Escach.
(NDR : Il n’est pas annoncé en début de séance si les personnes absentes ont remis des procurations de vote, ni à qui).
26 personnes assistent à cette réunion.

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Certains d’entre-vous le savaient peut être déjà, mais toutes les parcelles cadastrales peuvent être visualisées sur le portail géographie internet de l’IGN (Institut Géographique National). Il suffit de suivre ce lien, pour aller directement sur notre commune. L’adresse du Geoportail est : http://www.geoportail.fr/. Pour activer l’affichage des parcelles cadastrales, il suffit de cocher la couche correspondante dans le menu à gauche de l’écran, puis de zoomer ou vous déplacer comme vous le souhaitez. Illustration ci-dessous.

Cette application est intéressante pour toutes les questions d’urbanisme et pour bien visualiser le zonage du PLU quand il nous sera présenté.

Nous poursuivons notre série d’articles en rapport avec le PLU et la vie municipale en général. Cet article est déjà le douzième d’une série (y compris les compte-rendu de conseils municipaux en rapport avec le PLU), visant à donner aux citoyens et aux élus une vision aussi complète que possible sur la réalisation de ce document important qu’est le PLU.

Après avoir tenté d’expliquer le rôle des ZAC et ZAD, après avoir analysé les différences entre PLU et PADD, après avoir expliqué les étapes de la réalisation, nous allons nous intéresser au rôle de  nos élus.

Comme nous abordons le sujet PLU sous toutes ses facettes, il s’agit de bien comprendre le rôle et l’implication possible des élus (Maire et conseillers municipaux) dans les phases de discussion, d’élaboration puis de vote de ce document. L’article L. 2131-11 du code des collectivités territoriales (CGCT) précise le point suivant :

« Sont illégales les délibérations auxquelles ont pris part un ou plusieurs membres du conseil intéressés à l’affaire qui en fait l’objet, soit en leur nom personnel, soit comme mandataires. »

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Le questionnaire reçu en préparation du PLU de Saint Léon évoque, à travers deux questions, la création de ZAC sur la commune. Cet article vise à donner une information sur ce qu’est une ZAC et à quoi cela peut servir.

Définition

La ZAC est une zone dans laquelle « une collectivité publique ou un établissement public y ayant vocation, décide d’intervenir pour réaliser ou faire réaliser l’aménagement ou l’équipement des terrains (…) en vue de les céder (…) ultérieurement à des utilisateurs publics ou privés » (art. L. 311-1 du code de l’urbanisme).

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La Mairie a transmis à tous les habitants du village un questionnaire, en vue de préparer le PLU (Plan Local d’Urbanisme). Pour tout savoir sur le PLU à Saint Léon, cliquer ici pour accéder à la rubrique dédiée.

Si vous souhaitez commenter cette initiative, c’est ici !

• Pour visualiser la lettre d’introduction, cliquer ici
• Pour visualiser le questionnaire, cliquer ici

Le compte-rendu rédigé par l’équipe du Blog de Léon est en ligne.Vous le trouvez ci-dessous. Vous pouvez visualiser le compte-rendu de la mairie en cliquant ici. Tous les conseillers sont présents sauf Mme Béatrice Simon, excusée. Un pouvoir de vote a été donné à Mme Françoise Cases [NdA : application de l'article L2120 du CGCT].   Mr le Maire nomme Mr Pierre Pount-Biset comme secrétaire de séance. L’auditoire était composé d’une vingtaine de personnes.

Ordre du jour

• Demande de subvention au Conseil général pour l’acquisition de mobilier scolaire
• Demande de subvention au Conseil général pour travaux d’adaptation du bâtiment préfabriqué maternelle
• Approbation du rapport 2008 du SIECHA sur le prix et la qualité de l’eau
• Fixation des nouveaux horaires de l’école à compter de la rentrée septembre 2009
• Délibération modificative du budget assainissement
• Questionnaire pour l’élaboration du PLU

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L’article du Blog annonçant de ce Conseil Municipal (Article du 17/03/2009) ayant été très riche en commentaires, nous avons reportés ces derniers dans la suite de ce Compte Rendu. Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu rédigé par l’équipe du Blog de Léon et Cliquer ici pour visualiser le compte-rendu de la Mairie.

Etaient présent : M. le Maire, l’ensemble du Conseil Municipal ainsi qu’une vingtaine de personnes dans l’auditoire.

L’ordre du jour était le suivant :

• Titularisation de M. BARES
• Création d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi
• Remplacement de Melle MAZAS
• Consultation pour l’assurance statutaire du personnel communal
• Emprunt de 500 000 euros auprès de la caisse d’épargne
• Autorisation de passage MONFRAIX/DA COSTA
• Réparation du carillon de Caussidières
• Assistance du SATES pour contrôle des stations d’épuration
• Avis sur le projet de PLU d’Auragne
• Compte-rendu oral des commissions communales

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Depuis les dernières élections municipales, nous sommes un certain nombre à assister aux conseils municipaux de notre village. Nous voulons profiter de la disponibilité que nous nous donnons pour partager avec vous ce que nous apprenons lors de ces conseils.

Nous aimerions que nos comptes-rendus soient aussi objectifs et factuels que possible. Si vous constatez une erreur ou une omission qui nuiraient à cette objectivité, n’hésitez pas à le signaler en commentant le compte-rendu en question. Par ailleurs, si vous souhaitez compléter ce compte-rendu, utilisez le mode «commentaire» du Blog de Léon. Ces commentaires sont là pour vous permettre d’exprimer votre opinion sur les points abordés par le conseil tout en restant respectueux et courtois.

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